Conditions générales

Conditions d'utilisation

Nous vous souhaitons la bienvenue sur l'application Passporter pour appareils mobiles et sur le Web (ci-après dénommée «l'Application »). La présente Application a pour objectif d’aider les utilisateurs dans leurs voyages, avant, pendant et après ceux-ci : elle permet de créer des itinéraires et de décrire des lieux, ainsi que de publier des avis sur tous les sujets et expériences liés à ces voyages ; elle peut également servir simplement de source d’inspiration à d’autres voyageurs pour leurs futurs voyages, en créant une communauté où partager des expériences. Elle permettra également à l’utilisateur d’accéder à des itinéraires exclusifs créés spécialement pour Passporter et lui fournira des informations, des contenus et des avantages concernant les services dont il pourra bénéficier lors de ses voyages.

Aux fins du présent document, nous vous informons que les termes«nous », «notre »et« Passporter »désignent l'application, le site web ou l'extension Google Chrome, tandis que les termes« vous »et«utilisateur »désignent le client qui utilise l'application et/ou qui y contribue en fournissant du contenu.

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La présente application vous est proposée à condition que vous acceptiez sans aucune modification l'ensemble des conditions générales détaillées ci-dessous (les «Conditions générales »ou les «Conditions d'utilisation »), ainsi que les autres textes juridiques. En acceptant les présentes Conditions générales, vous vous engagez à les respecter et déclarez avoir lu et compris leurs termes. C’est pourquoi nous vous recommandons de lire attentivement ces Conditions générales, dans la mesure où elles contiennent des informations relatives à vos droits légaux et à leurs limites, ainsi qu’à la législation et à la juridiction applicables en cas de litige. Ainsi, si vous n’acceptez pas les présentes Conditions générales, vous n’êtes pas autorisé à utiliser l’Application. Nous vous recommandons également de consulter notre rubrique « Foire aux questions » en complément des informations fournies dans le présent document.

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Les présentes Conditions générales sont susceptibles d’être modifiées à l’avenir, ce qui implique que vous comprenez et acceptez que l’accès à l’Application et son utilisation continue après ces modifications valent acceptation des Conditions générales modifiées. Nous indiquerons la date à laquelle les dernières révisions des Conditions générales ont été effectuées, et toutes les révisions prendront effet immédiatement après leur publication. Dans tous les cas, nous vous informerons de toute modification importante apportée aux Conditions générales en vous envoyant un avis à l'adresse e-mail que vous nous avez fournie lors de votre inscription. Veillez à consulter régulièrement les Conditions générales afin de vous tenir au courant de leur version la plus récente.

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1-CONDITIONS GÉNÉRALES
1.1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l'accès et l'utilisation de l'application, ainsi que les contenus que vous pouvez y publier. De même, les présentes conditions d'utilisation, ainsi que la politique de confidentialité, les mentions légales du site web et notre politique en matière de cookies, définissent les conditions générales régissant l'application. La rubrique « Foire aux questions » de notre site web www.passporterapp.com est considérée comme un complément à ces textes juridiques et il est important de la consulter pour clarifier les points qui ne seraient pas abordés dans les présentes.

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Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de l'information et au commerce électronique, voici les informations d'identification du titulaire de l'application : PASSPORTER TECHNOLOGIES, S.L., est une société commerciale de nationalité espagnole, dont le siège social est situé à Valence, rue Doctor Gil y Morte, n° 22, porte 12, code postal 46007. Elle est inscrite au registre du commerce de Valence, au tome 10169, folio 171, page V-172373, et porte le numéro d’identification fiscale (N.I.F.) B-98846298.

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De même, les Conditions générales constituent un contrat conclu entre l'Utilisateur et Passporter concernant l'Application, et remplacent tout autre contrat ou accord antérieur entre ces parties, qu'il soit oral ou écrit.

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1.2. Obligations de l'utilisateur

Pour pouvoir utiliser la présente application, tu dois garantir que :

  1. Toutes les informations que vous avez fournies dans l'application sont véridiques, exactes, à jour et complètes ;
  2. Si vous vous êtes inscrit sur l'application, vous devrez protéger les informations de votre compte, en surveillant et en assumant l'entière responsabilité de toute utilisation de ce compte par une personne autre que vous-même ;
  3. Vous devez avoir plus de quatorze (14) ans pour pouvoir créer un compte et utiliser notre application, et avoir au moins dix-huit (18) ans pour pouvoir acheter tout type de produit ou de service proposé actuellement ou à l'avenir via notre application.
  4. Vous disposez de la capacité juridique nécessaire pour accepter les présentes Conditions générales et pour utiliser l'application conformément à celles-ci ;
  5. Vous êtes responsable des activités menées via votre compte et vous vous engagez à ne pas vendre, transférer, concéder sous licence ou céder votre compte, vos abonnés, votre nom d'utilisateur ni les droits liés à votre compte. À l'exception des entreprises ou des personnes expressément autorisées à créer des comptes au nom de leurs employeurs ou de leurs clients, Passporter interdit la création d'un compte pour toute personne autre que vous-même et vous vous engagez à ne pas en créer. De même, vous déclarez que toutes les informations que vous avez fournies lors de votre inscription, ainsi qu’à tout autre moment, sont véridiques, exactes, à jour et complètes, et vous acceptez de mettre à jour vos informations si nécessaire afin d’en garantir la véracité et l’exactitude ;
  6. Vous acceptez de ne pas demander, collecter ou utiliser les identifiants de connexion d'autres utilisateurs de l'application.
  1. Vous êtes seul responsable des informations que vous ajoutez à l'application, que ce soit à titre privé ou public, et vous vous engagez à ne pas publier de lieux, de références, d'expériences, d'images ou de souvenirs liés à des lieux soumis à une restriction quelconque, qu'elle concerne le lieu lui-même ou les ressources que vous avez utilisées pour vous documenter (photos, récits, itinéraires, chroniques, etc.) ; Le contenu que vous publiez sur l’application doit toujours respecter la réglementation en vigueur, notamment celle relative à la protection de l’honneur, de la vie privée, de l’image de soi, de la propriété intellectuelle et de la vie privée.
  2. Cela inclut également la responsabilité relative aux droits d'auteur des images ou des contenus que vous ajoutez à l'application à partir des supports de la plateforme (via l'application ou le site web). À cet égard, nous partons du principe que les contenus que vous publiez publiquement vous appartiennent en tant qu'auteur, ou bien qu'il s'agit de contenus librement diffusables, ou encore que les droits d'auteur sur ces contenus ont expiré, ou enfin qu'ils ont été ajoutés avec l'autorisation de leurs ayants droit légitimes.
  3. De même, en déclarant être responsable des contenus que vous publiez sur l'application, vous avez également le droit légitime de nous accorder une licence d'utilisation de ces contenus.
  1. Si vous créez des liens vers du contenu provenant de tiers, ce qui peut être fait via l'extension Google Chrome, vous devrez toujours respecter leurs droits d'auteur, leur mention d'origine et tout autre droit moral ou patrimonial dont ce tiers pourrait disposer sur le contenu cité. Dans tous les cas, cela se fera toujours à titre privé et sans but lucratif.
  2. Vous êtes seul responsable de ne pas publier de souvenir dans lequel figure un tiers sans avoir obtenu le consentement exprès de cette personne pour sa publication et son utilisation par Passporter, conformément aux présentes Conditions générales ;
  3. Vous acceptez de ne jamais diffamer, harceler, intimider, maltraiter, menacer ou vous faire passer pour d’autres personnes ou entités, et de ne pas publier d’informations privées ou confidentielles via l’Application, y compris, sans s’y limiter, les informations relatives à votre carte de crédit, les numéros de sécurité sociale ou de carte d’identité, les numéros de téléphone ou adresses e-mail privés vous appartenant ou appartenant à une autre personne ;
  4. Vous ne devez pas utiliser l'Application à des fins non autorisées ou illégales. Vous vous engagez donc à respecter toutes les lois, règles et réglementations (par exemple, celles au niveau national, local et régional) applicables à l'Application, y compris, sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur.
  1. Vous êtes seul responsable de votre comportement ainsi que des données, textes, fichiers, informations, noms d'utilisateur, images, graphiques, photos, profils, extraits audio et vidéo, sons, œuvres musicales, œuvres d'auteur, applications, liens et tout autre type de contenu ou de matériel que vous envoyez, publiez ou affichez sur l'Application.
  2. Vous ne devez pas modifier, adapter ou altérer l'Application, ni modifier ou altérer un autre site web de manière à laisser croire à tort qu'il est associé à l'Application ou à Passporter.
  3. Vous ne devez pas envoyer d'e-mails, de commentaires, de mentions indiquant que vous appréciez quelque chose ou tout autre message commercial ou intimidant non sollicité (c'est-à-diredu«spam ») à un utilisateur de l'application.
  4. Vous ne devez pas nuire à l'Application, aux serveurs ou aux réseaux connectés à l'Application, ni interférer avec ceux-ci, ce qui inclut la transmission de vers, de virus, de logiciels espions, de logiciels malveillants ou de tout autre code de nature destructive ou nuisible. Vous ne pouvez pas insérer de contenu ou de code, ni altérer ou interférer avec la manière dont une page de Passporter est présentée ou affichée dans un navigateur ou sur un appareil de l'Utilisateur.
  5. Vous ne devez pas créer de comptes sur l'application par des moyens non autorisés, y compris, sans s'y limiter, l'utilisation d'outils automatisés, de scripts, de robots, de robots d'indexation, de « spiders » ou de « scrapers ».
  1. Vous ne devez pas tenter d'empêcher un autre Utilisateur d'utiliser ou de profiter de l'Application, ni encourager ou faciliter les violations des présentes Conditions générales.
  2. Toute violation des présentes Conditions générales peut entraîner la fermeture de votre compte sur l'Application, à notre entière discrétion. Vous comprenez et acceptez que Passporter ne saurait être tenu responsable du contenu publié sur l'Application et que vous utilisez l'Application sous votre propre responsabilité. Si vous enfreignez la lettre ou l’esprit des Conditions générales, ou si vous nous exposez de quelque manière que ce soit à un risque juridique, nous pourrions cesser de vous fournir tout ou partie du service que nous proposons. Et ce, sans préjudice de la possibilité pour Passporter ou les tiers concernés d’exercer leurs droits par voie judiciaire afin de défendre leurs intérêts.
  3. Vous êtes seul responsable des interactions que vous établissez avec les autres utilisateurs de l'application. Vous acceptez que Passporter ne soit pas responsable du comportement des utilisateurs. Bien que nous n'y soyons pas tenus, nous nous réservons le droit de surveiller ou d'intervenir dans les conflits pouvant survenir avec d'autres utilisateurs. Cependant, faites preuve de bon sens et utilisez votre meilleur jugement lorsque vous interagissez avec d’autres utilisateurs, notamment lorsque vous partagez vos Souvenirs ou toute autre information personnelle ou de toute autre nature. Il est interdit de traquer, d’extraire, de mettre en cache ou d’accéder à tout contenu de l’Application par des moyens automatisés, y compris, sans s’y limiter, les profils d’utilisateurs et les photos (sauf si cela résulte de protocoles standard de moteur de recherche ou de technologies utilisées par un moteur de recherche avec le consentement exprès de Passporter).
  1. Que vous ouvriez un compte en votre nom propre ou au nom d’un tiers vous ayant donné son autorisation, vous vous engagez tous deux (à la demande de Passporter) à défendre, indemniser et préserver les utilisateurs de l’application contre tout préjudice causé par ou découlant des réclamations, responsabilités, pertes et dépenses, y compris, sans s’y limiter, les honoraires et frais raisonnables d’avocats, découlant de l’une des situations suivantes ou s’y rapportant de quelque manière que ce soit (y compris à la suite des activités directes de l’Application ou de celles que vous avez effectuées sur votre compte) : (i) le contenu dont vous êtes propriétaire ou l’accès ou l’utilisation que vous faites de l’Application ; (ii) la violation ou la violation présumée de votre part des présentes Conditions générales ; (iii) la violation par vous des droits d’un tiers, y compris, sans s’y limiter, les droits de propriété ou à la vie privée ; (iv) la violation par vous de toute loi, règle, réglementation, code, statut, ordonnance ou décision émanant de toute autorité gouvernementale ou quasi-gouvernementale, y compris, sans s’y limiter, toutes les autorités réglementaires, administratives et législatives ; ou (v) toute fausse déclaration faite par vous. Vous coopérerez dans la mesure où Passporter le demandera, afin de vous défendre contre toute réclamation. Passporter se réserve le droit d’assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute affaire faisant l’objet d’une indemnisation de votre part et, en aucun cas, vous n’intenterez de poursuite sans le consentement écrit préalable de Passporter.
  2. De même, si vous contribuez vous-même au contenu de l'application, en partageant vos expériences afin que Passporter conçoive des itinéraires à fort impact pouvant être commercialisés, ou tout autre produit ou service auquel vous pourriez participer et pour lequel vous pourriez être rémunéré, vous serez tenu de respecter les obligations légales et fiscales découlant de cette commercialisation, que ce soit dans le cadre de votre activité professionnelle ou commerciale, ou en tant que particulier sans activité, du fait de la cession des droits d’auteur/à l’image à Passporter pour la création d’une nouvelle œuvre dérivée.
1.3. Réserve de droits

Passporter se réserve le droit de modifier ou de mettre fin aux services proposés via l'application ou à l'accès à celle-ci pour quelque raison que ce soit, sans préavis, à tout moment et sans aucune responsabilité à votre égard. Vous pouvez désactiver votre compte à tout moment. Si nous cessons de vous donner accès à l’Application ou si vous désactivez votre compte, les photos, vidéos, commentaires, mentions « J’aime », contacts et toutes les autres données ne seront plus accessibles via votre compte (par exemple, les Utilisateurs ne pourront plus accéder à votre Passeport ni voir votre nom d’utilisateur et vos images, mais ces contenus et données peuvent être conservés et apparaître dans l’Application (par exemple, si d’autres Utilisateurs ont partagé vos Souvenirs).

Nous nous réservons le droit de refuser l'accès à l'application à toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Nous nous réservons le droit de procéder à la suppression de tout nom d'utilisateur pour quelque raison que ce soit.

Bien que nous n'y soyons pas tenus, nous pouvons supprimer, modifier, bloquer et/ou surveiller les « Souvenirs » mis en ligne sur l'application ou les comptes créés, dès lors que nous estimons, à notre entière discrétion, qu'ils enfreignent les Conditions générales.

L'utilisateur de l'application, quant à lui, n'aura aucun frais à payer pour l'utilisation de celle-ci, conformément aux présentes Conditions générales. Si cette situation venait à changer, il en serait dûment informé à l'avance, de manière à pouvoir choisir de rester inscrit ou de se désinscrire avant l'entrée en vigueur de cette nouvelle condition.

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1.4. Limitation de responsabilité

Passporter est une application gratuite dont l'utilisation ne nécessite pas d'être majeur ; par conséquent, les données collectées peuvent être fournies par des personnes âgées de 14 ans ou plus, conformément à la loi organique 03/2018 du 5 décembre relative à la protection des données à caractère personnel et aux garanties numériques. Passporter ne collecte pas sciemment d'informations concernant des personnes âgées de moins de quatorze (14) ans. Toutefois, nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de refuser à toute personne l'accès à l'application et aux services que nous proposons, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, y compris, entre autres, si nous constatons que l'utilisateur n'a pas l'âge légal pour fournir lui-même des données à caractère personnel ou s'il ne respecte pas les Conditions générales.

Passporter ne saurait en aucun cas être tenu responsable des contenus que vous publiez, que ce soit sur un profil public ou privé de l'application, et qui comportent des lieux privés ou soumis à des restrictions de quelque nature que ce soit concernant la reproduction d'images.

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De même, Passporter ne saurait en aucun cas être tenu responsable des contenus que vous publiez et dans lesquels apparaissent des tiers, si vous ne disposez pas du consentement de ces derniers pour leur publication et leur utilisation par Passporter, conformément aux présentes Conditions générales.

Passporter ne saurait être tenu responsable des pertes financières (y compris la perte de revenus, de données, de bénéfices, de contrats, d'affaires ou d'économies) ; ni de l'atteinte à l'image ou à la réputation ; ni des pertes indirectes.

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Passporter ne saurait être tenu responsable ni tolérer aucun contenu pouvant être considéré comme abusif, inapproprié ou contestable, pas plus qu'il ne saurait tolérer l'utilisation de l'application par des utilisateurs dont l'activité serait abusive, inappropriée ou tout aussi contestable, qu'elle cause ou non un préjudice à des tiers. Ce type de comportement, conformément aux dispositions du paragraphe (xvii) de la section 1.2 relative aux obligations de l’utilisateur, entraînera le signalement de l’utilisateur et la fermeture du compte correspondant, à notre entière discrétion, et nous pourrons cesser de fournir le service à cet utilisateur, en tout ou en partie. Passporter s'engage à signaler ces utilisateurs, ainsi que tout contenu jugé contestable, dans un délai de vingt-quatre (24) heures.

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Le non-respect par l'utilisateur de ses obligations et, de manière générale, du contenu des dispositions figurant dans nos mentions légales, pourra également entraîner la fermeture de son compte, ainsi que l'engagement de toutes les actions en justice que Passporter jugera opportunes pour défendre ses intérêts.

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1.5. Propriété intellectuelle et industrielle. Gestion des contenus et licence accordée à Passporter

Notre application utilise à la fois du contenu qui nous appartient et du contenu mis en ligne par nos utilisateurs.

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Passporter est titulaire des droits de propriété intellectuelle et industrielle liés à l'application elle-même (c'est-à-dire au développement logiciel, au code source, au backend, au frontend, à la conception, aux logos, à l'image, aux boutons, à la mise en page, etc.) ainsi qu'au contenu visuel propre qu'elle intègre (itinéraires et lieux préparés par l'équipe Passporter, chroniques, etc.).

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En utilisant nos services, vous acceptez et reconnaissez que tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle – y compris les marques, les inventions et les droits d’auteur – sur l’ensemble des éléments et contenus mis à votre disposition lorsque vous utilisez ce site web nous appartiennent ou appartiennent à des tiers qui nous ont autorisés ou concédé une licence pour cette utilisation. Vous ne pourrez utiliser ces éléments que dans le cadre des services souscrits et/ou après avoir obtenu notre consentement exprès ou celui des titulaires concernés.

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De plus, Passporter est le titulaire légitime des droits d'auteur sur les contenus qu'elle crée pour une utilisation au sein ou en dehors de la plateforme, que ce soit sur son site web, dans ses propres médias ou sur ses propres réseaux sociaux, ou sur ceux de tiers.

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Par ailleurs, l'utilisateur est responsable des contenus qu'il publie sur l'application ; par conséquent, s'il s'agit de contenus provenant de tiers, c'est à lui qu'il incombe de s'assurer qu'il dispose des autorisations nécessaires de la part de leur propriétaire légitime pour publier et diffuser ces contenus.

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Si Passporter constate une violation de ses propres droits d'auteur ou de ceux de tiers, il pourra désactiver le compte de l'utilisateur présumé responsable de l'infraction, tout en se réservant le droit d'engager les poursuites judiciaires qui s'imposent.

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De même, Passporter examinera toute information fournie par un tiers à ce sujet, afin de défendre les droits d'auteur de leurs titulaires légitimes.

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Si vous constatez qu'il y a eu violation des droits de propriété intellectuelle concernant un contenu donné, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : info@passporterapp.com

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D'autre part, les utilisateurs, lorsqu’ils publient un contenu sur l’application, déclarent être titulaires des droits de propriété intellectuelle sur leurs propres contenus qu’ils décident volontairement de publier sur l’application et de partager avec le reste de la communauté, ou bien qu’ils disposent de l’autorisation du titulaire, ou encore que le contenu est libre de droits, ce qui implique la cession des droits d’auteur sur ceux-ci, à l’exception des droits que la loi peut qualifier à tout moment d’inaliénables.

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Si l'on vous propose de mener une quelconque activité lucrative concernant ces œuvres, vous serez libre d'accorder ou non la cession des droits d'exploitation selon les conditions convenues.

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L'utilisateur est pleinement conscient que les contenus qu'il publie sur l'application et qui figurent dans un profil public peuvent être consultés et utilisés par d'autres utilisateurs, ce qui implique expressément qu'il autorise ces tiers ou Passporter à les utiliser dans le cadre de l'application elle-même, que ce soit via l'application, le site web, son extension Google Chrome, ainsi que sur les réseaux sociaux de Passporterapp.

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De même, en classant un contenu comme public, vous nous accordez l'autorisation de l'utiliser :

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En publiant son Contenu classé « public » sur notre plateforme web, notre application ou notre extension Chrome, l'utilisateur accorde à Passporter une licence internationale, non exclusive, libre de droits d'auteur, transférable et susceptible d'être soumise à d'autres licences, lui permettant d'héberger, d'utiliser, de distribuer, de modifier, d'exécuter, de reproduire, d'afficher ou de représenter publiquement, de traduire et de créer des œuvres dérivées de son Contenu.

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À cet égard, ladite licence pourra être révoquée à tout moment par l'utilisateur, par courrier électronique adressé à info@passporterapp.com, en précisant le contenu pour lequel il souhaite révoquer ladite licence d'utilisation et d'exploitation. Dans la mesure où cela est techniquement possible, Passporter cessera d'utiliser ledit contenu et demandera aux tiers auxquels la licence a pu être transférée, avec lesquels il a conclu des accords commerciaux et qui disposent de ladite licence, de faire de même.

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Passporter ne saurait être tenu responsable de l'utilisation que des tiers auraient pu faire du contenu pour lequel l'utilisateur a cédé la licence d'utilisation et d'exploitation.

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Passporter n'utilisera pas votre contenu dans des publicités pour des produits et services tiers destinées à d'autres personnes sans votre consentement spécifique (y compris le contenu sponsorisé) ; toutefois, vous acceptez et reconnaissez que ces entreprises peuvent inclure des publicités et des promotions dans notre application, à côté ou à proximité de votre contenu ou de celui d'autres personnes, ou à proximité de celui-ci de toute autre manière.

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Passporter n'accordera à aucun tiers le droit de publier le contenu public de l'utilisateur ailleurs que sur la plateforme Passporter, mais il s'agit là d'un élément qu'il ne peut contrôler, car tout utilisateur ayant accès à l'application pourrait recourir à des techniques lui permettant de capturer l'image et de la diffuser en dehors de la plateforme.

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Toutefois, si vous partagez votre Contenu public, celui-ci sera visible par tous et nous activerons une fonctionnalité permettant aux autres utilisateurs de le partager. De plus, nous autoriserons les moteurs de recherche à l'indexer.

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Contenu utilisateur associé à des comptes ou à des contenus d'entreprise, ou relevant d'un parrainage :

Le fait que l'utilisateur fournisse du contenu et le classe comme public implique que celui-ci puisse être référencé, en fonction du type de contenu, de sa pertinence, etc. Cela peut également signifier que ce contenu puisse être référencé dans des itinéraires ou des lieux sponsorisés ou soutenus par des tiers. Si vous ne souhaitez pas que votre contenu soit référencé dans des lieux ou des itinéraires sponsorisés ou soutenus par des tiers, vous pouvez nous envoyer un e-mail à l'adresse suivante : info@passporterapp.com

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1.6. Conditions d'utilisation de l'application

L'objectif de Passporter et de son application est de créer un outil qui accompagne les utilisateurs à toutes les étapes d'un voyage en leur permettant de partager leurs expériences liées aux voyages et au tourisme, grâce à la publication de contenus multimédias relatifs aux voyages qu'ils souhaitent effectuer, qu'ils effectuent ou qu'ils ont effectués, créant ainsi une communauté de voyageurs (la «Communauté Passporter »). Pour ce faire, on peut distinguer plusieurs étapes :

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  1. Phase d'inscription :

(i) Compte personnel

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Si vous souhaitez utiliser l'application, vous devrez vous y inscrire via le formulaire prévu à cet effet. Pour ce faire, vous devrez suivre les instructions qui y figurent et fournir les informations requises (le «formulaire d'inscription »). Plus précisément, les informations qui peuvent vous être demandées dans le formulaire d’inscription sont les suivantes : une adresse e-mail, un nom d’utilisateur, un mot de passe, ainsi qu’une photo de profil dont le seul but est de vous identifier.

Vous êtes seul responsable du choix d'un mot de passe présentant un niveau de sécurité adéquat. À cette fin, il vous est recommandé de ne pas choisir comme mot de passe des combinaisons évidentes qui pourraient être facilement déchiffrées par un tiers. Si vous soupçonnez qu'un tiers a pris connaissance de votre mot de passe, vous devez immédiatement le modifier.

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L'inscription à l'application peut s'effectuer soit via l'API Gmail, soit via l'API Facebook. Une fois inscrit, vous serez titulaire d'un compte personnel dénommé «Passporter », sur lequel se dérouleront les activités selon les modalités décrites ci-après. L'inscription à l'application via l'une ou l'autre de ces options peut impliquer que vous nous communiquiez des données à caractère personnel que vous avez fournies à ces applications, telles que votre adresse e-mail ou votre photo de profil, comme indiqué lors du processus d'inscription et avant que vous ne confirmiez votre inscription.

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Une fois cette démarche effectuée, vous aurez accès à votre compte personnel, grâce auquel vous pourrez bénéficier de tous les services proposés par Passporter ainsi que de sa communauté.

Vous êtes seul responsable de la confidentialité de votre mot de passe et vous vous engagez, pour votre propre sécurité, à ne pas communiquer ces informations à des tiers.

Si vous constatez que votre compte a été piraté par un tiers, vous devez en informer Passporter dans les plus brefs délais afin que les mesures appropriées puissent être prises.

Toute utilisation frauduleuse d'un compte personnel par l'Utilisateur ou par un tiers entraînera la perte du droit de continuer à utiliser les fonctionnalités de l'Application.

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(ii) Création du profil de l'utilisateur

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La création de votre profil doit être en adéquation avec le contenu, la thématique et l'objectif de l'application. C'est pourquoi les profils contenant les éléments suivants seront supprimés de l'application :

  • Images ou langage à caractère violent ;
  • Langage ou allusions à caractère sexuel ;
  • Contenu diffamatoire, discriminatoire, injurieux, agressif et/ou violent ; et
  • Langage injurieux et/ou obscène.
  • Images que Passporter peut identifier comme ne relevant pas des droits d'utilisation, de reproduction ou d'auteur de l'utilisateur.

Passporter se réserve le droit de suspendre ou de résilier immédiatement, sans préavis, tout compte qui enfreindrait l'une des conditions mentionnées dans les présentes Conditions générales.

Passporter vous permettra, grâce à un moteur de recherche, de rechercher des destinations de voyage identifiées par des balises, leur emplacement via la géolocalisation ou des hashtags utilisés par les utilisateurs ayant partagé leurs photos et vidéos relatives à un voyage spécifique (les «Souvenirs »).

Vous pourrez contrôler la manière dont vos informations de voyage sont partagées via les paramètres de l'itinéraire ou du lieu (profil public ou privé). De plus :

  • En ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle sur les textes, images ou vidéos mis en ligne sur l'application à titre public, vous nous accordez expressément une licence non exclusive, transférable, valable dans le monde entier et d'une durée illimitée, pour utiliser, communiquer, publier, diffuser ou modifier ces contenus sur les médias et réseaux sociaux auxquels Passporter participe.
  • Lorsque vous publiez un itinéraire ou un lieu sur l'application en mode public, celui-ci peut être accessible à tout le monde, non seulement aux utilisateurs de l'application, mais aussi à toute personne, même si celle-ci n'utilise pas l'application.

Par ailleurs :

  • Passporter se réserve le droit de publier sur nos comptes Instagram ou Facebook des itinéraires, des lieux ou des extraits de ceux-ci que l'utilisateur a lui-même rendus publics (c'est-à-dire qu'il a décidé de les partager), puisque vous avez accepté cette condition en vous inscrivant en tant qu'utilisateur de notre application.

De même, tout utilisateur de Facebook ou d'Instagram n'appartenant pas à la communauté Passporter, mais souhaitant que nous publiions ou diffusions certaines images publiées sur ces mêmes plateformes, n'aura qu'à utiliser nos hashtags d'entreprise ou à nous taguer dans sa publication.

Il nous cède ainsi le droit d'utiliser et de diffuser cette publication sur ce même réseau social. Cette cession s'entend à titre gratuit, sans aucune forme de contrepartie, sans limitation géographique et pour une durée illimitée.

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(iii) Services proposés par Passporter

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Afin que l'accès à l'application et son utilisation soient aussi simples et sécurisés que possible, nous te présentons ci-dessous les services que nous proposons, ainsi que les conditions essentielles que tu dois respecter dans l'intérêt de toute la communauté Passporter. Ainsi, ton adhésion à la communauté Passporter te permet d'accéder aux services suivants :

  • Découvrir des destinations partout dans le monde grâce aux recommandations, itinéraires et avis publiés par d'autres utilisateurs ;
  • Ajoutez dans l'application les destinations que vous avez visitées ou que vous prévoyez de visiter, en indiquant vos avis et recommandations, les endroits où dormir, manger, vous amuser, vous détendre ou trouver l'inspiration, et en y publiant vos « Souvenirs quotidiens » ; et
  • Commenter et réagir aux photos et vidéos des autres utilisateurs.
  • Créer des itinéraires et des lieux à partir de contenus que vous jugez intéressants, provenant d'autres utilisateurs qui ont souhaité les partager, de vos propres expériences passées ou de sources accessibles (dans ces cas-là, vous devrez veiller tout particulièrement à ne pas porter atteinte aux droits de tiers, tels que les droits de propriété intellectuelle, les droits d'auteur, le droit à la vie privée, l'honneur, le droit à l'image et la vie privée).

Les services proposés par Passporter peuvent varier ou être modifiés. Passporter vous communiquera en temps utile des informations concernant les nouveaux services qui seront proposés ou ceux qui ne le seront plus. Ces informations seront mises à jour dans nos mentions légales, mais vous pourrez également recevoir des notifications par différents moyens, tels que des notifications push, des e-mails, etc. L'envoi de ce type d'informations ne nécessite pas de consentement préalable, car il est directement lié au service fourni par Passporter.

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  1. Phase de création d'itinéraires ou de lieux :

Au cours de cette étape, vous pourrez choisir parmi les destinations existantes ou créer une nouvelle destination dans l'application.

Vous pourrez rechercher la destination de votre choix, puis commencer à élaborer votre expérience de voyage, soit en utilisant le contenu déjà créé dans l'application pour cette destination, soit en y ajoutant le vôtre. Dans un premier temps, vous saisirez les dates de votre voyage, puis vous pourrez sélectionner des lieux déjà répertoriés sur la plateforme ou les ajouter vous-même à la destination, enrichissant ainsi votre propre expérience utilisateur ainsi que celle des autres voyageurs de la communauté Passporter.

Une fois la destination créée, tu pourras y ajouter des compagnons de voyage, soit en saisissant le nom d'utilisateur de ceux qui sont déjà inscrits, soit en les invitant facilement via WhatsApp.

Dans « Souvenirs », vous pourrez effectuer les actions suivantes :

  • Indiquez l'emplacement du lieu, soit en le géolocalisant à l'aide de métadonnées, si cette option est activée sur votre appareil, soit en saisissant manuellement l'emplacement.
  • Si vous le souhaitez, vous pouvez ajouter une description pour chaque lieu que vous publiez ; cette description sera visible par l'ensemble de la communauté Passporter si vous cochez l'option « profil public » pour le lieu ou l'itinéraire que vous êtes en train de créer.
  • Ajouter des balises ou des hashtags aux photos afin qu'elles touchent un plus grand nombre d'utilisateurs et que l'activité à laquelle correspond chaque voyage soit clairement identifiée.
  • Modifier et classer chacun des lieux, des références ou des itinéraires avant leur publication définitive.
  1. Phase de découverte :

Vous pouvez également utiliser Passporter pour découvrir des lieux ou des itinéraires mis en ligne par d'autres utilisateurs, par notre équipe ou par des tiers.

L'application vous permet de rechercher des lieux ou des itinéraires au sein d'une même destination sélectionnée, ainsi que de rechercher des références, de mettre en relation d'autres voyageurs et de les associer à cette recherche, que vous pourrez enregistrer une fois configurée.

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  1. Expérience multiplateforme :

L'application Passporter est compatible avec différentes plateformes ; vous pourrez donc en tirer le meilleur parti, que vous l'utilisiez sur votre appareil mobile ou que vous y accédiez depuis un navigateur web.

De plus, dans le cadre de l'utilisation via un navigateur web, les utilisateurs de Google Chrome ont la possibilité d'installer notre propre extension afin d'importer du contenu depuis n'importe quel site web et d'améliorer ainsi l'expérience de planification de votre voyage. Pour cela, il vous suffit de télécharger l'extension depuis le Chrome Web Store, puis de vous inscrire sur Passporter.

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  1. Phase « Passeport » :

Comme nous l'avons indiqué précédemment, lorsque vous accédez à l'application, vous créez un profil dans lequel vous ajoutez une photo de profil. Vous pouvez modifier, supprimer ou remplacer cette photo à tout moment.

Concernant votre passeport :

  1. Ce document indiquera une série de valeurs numériques reflétant votre activité au sein de la communauté Passporter, concernant :
    • Nombre d'utilisateurs qui vous suivent et/ou que vous suivez.
    • Nombre de lieux que d'autres utilisateurs ont enregistrés parmi ceux que vous avez créés.
    • Nombre d'itinéraires partagés dans le monde entier.
  2. Votre profil est divisé en deux onglets : « Mes itinéraires » et « Mes lieux ». Dans la section « Mes lieux », vous pouvez consulter les lieux que vous avez créés ou enregistrés. Dans la section « Mes itinéraires », vous pouvez consulter les itinéraires que vous avez enregistrés ou créés.
  3. Dans la rubrique « Mes itinéraires » On y trouve 3 sous-sections :
    • Section I : «Visités». Cette section affiche les itinéraires que vous avez effectués et terminés, ainsi que les lieux correspondants. Dans cette section, vous pourrez :
      • Enregistrer un lieu ou un itinéraire complet d'un autre utilisateur ;
      • Partager un lieu ou un itinéraire sur les réseaux sociaux.
      • Afficher vos propres itinéraires et les modifier.
    • Section II : «« À visiter ». Cette section regroupe les itinéraires d'autres utilisateurs que vous avez enregistrés, en précisant dans tous les cas le nom de l'utilisateur à qui ces itinéraires appartiennent. Dans cette section, vous pouvez :
      • Partager un lieu ou un itinéraire sur les réseaux sociaux.
      • Modifier les itinéraires que tu as enregistrés et pouvoir y ajouter des lieux.
    • Section III : « Visites* ». Il s'agit de la section où figureront les itinéraires prévus à la date de voyage fixée.*
  4. Dans la rubrique « Mes lieux », on trouve deux sous-rubriques :
  • Section I : «Visités». Cette section affiche les lieux que vous avez créés. Dans cette section, vous pouvez :
    • Enregistrer un lieu ou un itinéraire complet d'un autre utilisateur ;
    • Partager un lieu sur les réseaux sociaux.
    • Afficher vos propres lieux et les modifier.
  • Section II : «« À visiter ». Cette section regroupe les lieux d'autres utilisateurs que vous avez enregistrés, en précisant dans tous les cas le nom de l'utilisateur auquel ces lieux appartiennent. Dans cette section, vous pourrez :
    • Partager un lieu sur les réseaux sociaux.
    • Modifier les lieux que vous avez enregistrés et pouvoir y ajouter des informations.
  1. Dans ton Passeport, tu pourras :
    • Signaler le contenu des photos et vidéos d'autres utilisateurs dont le contenu s'avère inapproprié.
    • Supprimer n'importe quel itinéraire ou lieu, qu'il figure dans la liste « Déjàvisités »ou «À visiter ».
    • Signaler ou supprimer les commentaires publiés par d'autres utilisateurs lorsqu'ils s'avèrent inappropriés.
  1. Phase de notification :

Passporter vous enverra les notifications suivantes :

  1. Notifications d'abonnement concernant :
    • Nouveaux utilisateurs inscrits à votre « Passeport » ; et
    • Utilisateurs auxquels vous êtes abonné, qui s'abonnent à une nouvelle destination, en indiquant le lien vers l'utilisateur et vers la destination.
  2. Notifications concernant les commentaires reçus, comprenant un lien vers l'utilisateur et la date à laquelle ce commentaire a été publié.
  3. Notifications concernant vos itinéraires ou les lieux que d'autres utilisateurs ont enregistrés dans leur Passeport.
  4. Notifications concernant les utilisateurs que vous suivez et qui ont publié un nouvel itinéraire.
  5. Notifications concernant les informations relatives au service de la plateforme, les améliorations, les nouveaux services et fonctionnalités, les modifications importantes apportées à nos textes ou à nos politiques, ainsi que les accords conclus avec des entreprises partenaires offrant des avantages liés à l'utilisation de la plateforme, le tout en rapport avec le service et tant que vous êtes utilisateur de l'application.

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1.7. Législation

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par la législation espagnole, et les tribunaux de la ville de Valence sont compétents.

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