Nous vous souhaitons la bienvenue sur l'application Passporter pour appareils mobiles et sur le Web (ci-après dénommée «l'Application »). La présente Application a pour objectif d’aider les utilisateurs dans leurs voyages, avant, pendant et après ceux-ci : elle permet de créer des itinéraires et de décrire des lieux, ainsi que de publier des avis sur tous les sujets et expériences liés à ces voyages ; elle peut également servir simplement de source d’inspiration à d’autres voyageurs pour leurs futurs voyages, en créant une communauté où partager des expériences. Elle permettra également à l’utilisateur d’accéder à des itinéraires exclusifs créés spécialement pour Passporter et lui fournira des informations, des contenus et des avantages concernant les services dont il pourra bénéficier lors de ses voyages.
Aux fins du présent document, nous vous informons que les termes«nous », «notre »et« Passporter »désignent l'application, le site web ou l'extension Google Chrome, tandis que les termes« vous »et«utilisateur »désignent le client qui utilise l'application et/ou qui y contribue en fournissant du contenu.
La présente application vous est proposée à condition que vous acceptiez sans aucune modification l'ensemble des conditions générales détaillées ci-dessous (les «Conditions générales »ou les «Conditions d'utilisation »), ainsi que les autres textes juridiques. En acceptant les présentes Conditions générales, vous vous engagez à les respecter et déclarez avoir lu et compris leurs termes. C’est pourquoi nous vous recommandons de lire attentivement ces Conditions générales, dans la mesure où elles contiennent des informations relatives à vos droits légaux et à leurs limites, ainsi qu’à la législation et à la juridiction applicables en cas de litige. Ainsi, si vous n’acceptez pas les présentes Conditions générales, vous n’êtes pas autorisé à utiliser l’Application. Nous vous recommandons également de consulter notre rubrique « Foire aux questions » en complément des informations fournies dans le présent document.
Les présentes Conditions générales sont susceptibles d’être modifiées à l’avenir, ce qui implique que vous comprenez et acceptez que l’accès à l’Application et son utilisation continue après ces modifications valent acceptation des Conditions générales modifiées. Nous indiquerons la date à laquelle les dernières révisions des Conditions générales ont été effectuées, et toutes les révisions prendront effet immédiatement après leur publication. Dans tous les cas, nous vous informerons de toute modification importante apportée aux Conditions générales en vous envoyant un avis à l'adresse e-mail que vous nous avez fournie lors de votre inscription. Veillez à consulter régulièrement les Conditions générales afin de vous tenir au courant de leur version la plus récente.
Les présentes conditions générales d'utilisation régissent l'accès et l'utilisation de l'application, ainsi que les contenus que vous pouvez y publier. De même, les présentes conditions d'utilisation, ainsi que la politique de confidentialité, les mentions légales du site web et notre politique en matière de cookies, définissent les conditions générales régissant l'application. La rubrique « Foire aux questions » de notre site web www.passporterapp.com est considérée comme un complément à ces textes juridiques et il est important de la consulter pour clarifier les points qui ne seraient pas abordés dans les présentes.
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de l'information et au commerce électronique, voici les informations d'identification du titulaire de l'application : PASSPORTER TECHNOLOGIES, S.L., est une société commerciale de nationalité espagnole, dont le siège social est situé à Valence, rue Doctor Gil y Morte, n° 22, porte 12, code postal 46007. Elle est inscrite au registre du commerce de Valence, au tome 10169, folio 171, page V-172373, et porte le numéro d’identification fiscale (N.I.F.) B-98846298.
De même, les Conditions générales constituent un contrat conclu entre l'Utilisateur et Passporter concernant l'Application, et remplacent tout autre contrat ou accord antérieur entre ces parties, qu'il soit oral ou écrit.
Pour pouvoir utiliser la présente application, tu dois garantir que :
Passporter se réserve le droit de modifier ou de mettre fin aux services proposés via l'application ou à l'accès à celle-ci pour quelque raison que ce soit, sans préavis, à tout moment et sans aucune responsabilité à votre égard. Vous pouvez désactiver votre compte à tout moment. Si nous cessons de vous donner accès à l’Application ou si vous désactivez votre compte, les photos, vidéos, commentaires, mentions « J’aime », contacts et toutes les autres données ne seront plus accessibles via votre compte (par exemple, les Utilisateurs ne pourront plus accéder à votre Passeport ni voir votre nom d’utilisateur et vos images, mais ces contenus et données peuvent être conservés et apparaître dans l’Application (par exemple, si d’autres Utilisateurs ont partagé vos Souvenirs).
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Bien que nous n'y soyons pas tenus, nous pouvons supprimer, modifier, bloquer et/ou surveiller les « Souvenirs » mis en ligne sur l'application ou les comptes créés, dès lors que nous estimons, à notre entière discrétion, qu'ils enfreignent les Conditions générales.
L'utilisateur de l'application, quant à lui, n'aura aucun frais à payer pour l'utilisation de celle-ci, conformément aux présentes Conditions générales. Si cette situation venait à changer, il en serait dûment informé à l'avance, de manière à pouvoir choisir de rester inscrit ou de se désinscrire avant l'entrée en vigueur de cette nouvelle condition.
Passporter est une application gratuite dont l'utilisation ne nécessite pas d'être majeur ; par conséquent, les données collectées peuvent être fournies par des personnes âgées de 14 ans ou plus, conformément à la loi organique 03/2018 du 5 décembre relative à la protection des données à caractère personnel et aux garanties numériques. Passporter ne collecte pas sciemment d'informations concernant des personnes âgées de moins de quatorze (14) ans. Toutefois, nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de refuser à toute personne l'accès à l'application et aux services que nous proposons, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, y compris, entre autres, si nous constatons que l'utilisateur n'a pas l'âge légal pour fournir lui-même des données à caractère personnel ou s'il ne respecte pas les Conditions générales.
Passporter ne saurait en aucun cas être tenu responsable des contenus que vous publiez, que ce soit sur un profil public ou privé de l'application, et qui comportent des lieux privés ou soumis à des restrictions de quelque nature que ce soit concernant la reproduction d'images.
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Passporter ne saurait être tenu responsable ni tolérer aucun contenu pouvant être considéré comme abusif, inapproprié ou contestable, pas plus qu'il ne saurait tolérer l'utilisation de l'application par des utilisateurs dont l'activité serait abusive, inappropriée ou tout aussi contestable, qu'elle cause ou non un préjudice à des tiers. Ce type de comportement, conformément aux dispositions du paragraphe (xvii) de la section 1.2 relative aux obligations de l’utilisateur, entraînera le signalement de l’utilisateur et la fermeture du compte correspondant, à notre entière discrétion, et nous pourrons cesser de fournir le service à cet utilisateur, en tout ou en partie. Passporter s'engage à signaler ces utilisateurs, ainsi que tout contenu jugé contestable, dans un délai de vingt-quatre (24) heures.
Le non-respect par l'utilisateur de ses obligations et, de manière générale, du contenu des dispositions figurant dans nos mentions légales, pourra également entraîner la fermeture de son compte, ainsi que l'engagement de toutes les actions en justice que Passporter jugera opportunes pour défendre ses intérêts.
Notre application utilise à la fois du contenu qui nous appartient et du contenu mis en ligne par nos utilisateurs.
Passporter est titulaire des droits de propriété intellectuelle et industrielle liés à l'application elle-même (c'est-à-dire au développement logiciel, au code source, au backend, au frontend, à la conception, aux logos, à l'image, aux boutons, à la mise en page, etc.) ainsi qu'au contenu visuel propre qu'elle intègre (itinéraires et lieux préparés par l'équipe Passporter, chroniques, etc.).
En utilisant nos services, vous acceptez et reconnaissez que tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle – y compris les marques, les inventions et les droits d’auteur – sur l’ensemble des éléments et contenus mis à votre disposition lorsque vous utilisez ce site web nous appartiennent ou appartiennent à des tiers qui nous ont autorisés ou concédé une licence pour cette utilisation. Vous ne pourrez utiliser ces éléments que dans le cadre des services souscrits et/ou après avoir obtenu notre consentement exprès ou celui des titulaires concernés.
De plus, Passporter est le titulaire légitime des droits d'auteur sur les contenus qu'elle crée pour une utilisation au sein ou en dehors de la plateforme, que ce soit sur son site web, dans ses propres médias ou sur ses propres réseaux sociaux, ou sur ceux de tiers.
Par ailleurs, l'utilisateur est responsable des contenus qu'il publie sur l'application ; par conséquent, s'il s'agit de contenus provenant de tiers, c'est à lui qu'il incombe de s'assurer qu'il dispose des autorisations nécessaires de la part de leur propriétaire légitime pour publier et diffuser ces contenus.
Si Passporter constate une violation de ses propres droits d'auteur ou de ceux de tiers, il pourra désactiver le compte de l'utilisateur présumé responsable de l'infraction, tout en se réservant le droit d'engager les poursuites judiciaires qui s'imposent.
De même, Passporter examinera toute information fournie par un tiers à ce sujet, afin de défendre les droits d'auteur de leurs titulaires légitimes.
Si vous constatez qu'il y a eu violation des droits de propriété intellectuelle concernant un contenu donné, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : info@passporterapp.com
D'autre part, les utilisateurs, lorsqu’ils publient un contenu sur l’application, déclarent être titulaires des droits de propriété intellectuelle sur leurs propres contenus qu’ils décident volontairement de publier sur l’application et de partager avec le reste de la communauté, ou bien qu’ils disposent de l’autorisation du titulaire, ou encore que le contenu est libre de droits, ce qui implique la cession des droits d’auteur sur ceux-ci, à l’exception des droits que la loi peut qualifier à tout moment d’inaliénables.
Si l'on vous propose de mener une quelconque activité lucrative concernant ces œuvres, vous serez libre d'accorder ou non la cession des droits d'exploitation selon les conditions convenues.
L'utilisateur est pleinement conscient que les contenus qu'il publie sur l'application et qui figurent dans un profil public peuvent être consultés et utilisés par d'autres utilisateurs, ce qui implique expressément qu'il autorise ces tiers ou Passporter à les utiliser dans le cadre de l'application elle-même, que ce soit via l'application, le site web, son extension Google Chrome, ainsi que sur les réseaux sociaux de Passporterapp.
De même, en classant un contenu comme public, vous nous accordez l'autorisation de l'utiliser :
En publiant son Contenu classé « public » sur notre plateforme web, notre application ou notre extension Chrome, l'utilisateur accorde à Passporter une licence internationale, non exclusive, libre de droits d'auteur, transférable et susceptible d'être soumise à d'autres licences, lui permettant d'héberger, d'utiliser, de distribuer, de modifier, d'exécuter, de reproduire, d'afficher ou de représenter publiquement, de traduire et de créer des œuvres dérivées de son Contenu.
À cet égard, ladite licence pourra être révoquée à tout moment par l'utilisateur, par courrier électronique adressé à info@passporterapp.com, en précisant le contenu pour lequel il souhaite révoquer ladite licence d'utilisation et d'exploitation. Dans la mesure où cela est techniquement possible, Passporter cessera d'utiliser ledit contenu et demandera aux tiers auxquels la licence a pu être transférée, avec lesquels il a conclu des accords commerciaux et qui disposent de ladite licence, de faire de même.
Passporter ne saurait être tenu responsable de l'utilisation que des tiers auraient pu faire du contenu pour lequel l'utilisateur a cédé la licence d'utilisation et d'exploitation.
Passporter n'utilisera pas votre contenu dans des publicités pour des produits et services tiers destinées à d'autres personnes sans votre consentement spécifique (y compris le contenu sponsorisé) ; toutefois, vous acceptez et reconnaissez que ces entreprises peuvent inclure des publicités et des promotions dans notre application, à côté ou à proximité de votre contenu ou de celui d'autres personnes, ou à proximité de celui-ci de toute autre manière.
Passporter n'accordera à aucun tiers le droit de publier le contenu public de l'utilisateur ailleurs que sur la plateforme Passporter, mais il s'agit là d'un élément qu'il ne peut contrôler, car tout utilisateur ayant accès à l'application pourrait recourir à des techniques lui permettant de capturer l'image et de la diffuser en dehors de la plateforme.
Toutefois, si vous partagez votre Contenu public, celui-ci sera visible par tous et nous activerons une fonctionnalité permettant aux autres utilisateurs de le partager. De plus, nous autoriserons les moteurs de recherche à l'indexer.
Contenu utilisateur associé à des comptes ou à des contenus d'entreprise, ou relevant d'un parrainage :
Le fait que l'utilisateur fournisse du contenu et le classe comme public implique que celui-ci puisse être référencé, en fonction du type de contenu, de sa pertinence, etc. Cela peut également signifier que ce contenu puisse être référencé dans des itinéraires ou des lieux sponsorisés ou soutenus par des tiers. Si vous ne souhaitez pas que votre contenu soit référencé dans des lieux ou des itinéraires sponsorisés ou soutenus par des tiers, vous pouvez nous envoyer un e-mail à l'adresse suivante : info@passporterapp.com
L'objectif de Passporter et de son application est de créer un outil qui accompagne les utilisateurs à toutes les étapes d'un voyage en leur permettant de partager leurs expériences liées aux voyages et au tourisme, grâce à la publication de contenus multimédias relatifs aux voyages qu'ils souhaitent effectuer, qu'ils effectuent ou qu'ils ont effectués, créant ainsi une communauté de voyageurs (la «Communauté Passporter »). Pour ce faire, on peut distinguer plusieurs étapes :
(i) Compte personnel
Si vous souhaitez utiliser l'application, vous devrez vous y inscrire via le formulaire prévu à cet effet. Pour ce faire, vous devrez suivre les instructions qui y figurent et fournir les informations requises (le «formulaire d'inscription »). Plus précisément, les informations qui peuvent vous être demandées dans le formulaire d’inscription sont les suivantes : une adresse e-mail, un nom d’utilisateur, un mot de passe, ainsi qu’une photo de profil dont le seul but est de vous identifier.
Vous êtes seul responsable du choix d'un mot de passe présentant un niveau de sécurité adéquat. À cette fin, il vous est recommandé de ne pas choisir comme mot de passe des combinaisons évidentes qui pourraient être facilement déchiffrées par un tiers. Si vous soupçonnez qu'un tiers a pris connaissance de votre mot de passe, vous devez immédiatement le modifier.
L'inscription à l'application peut s'effectuer soit via l'API Gmail, soit via l'API Facebook. Une fois inscrit, vous serez titulaire d'un compte personnel dénommé «Passporter », sur lequel se dérouleront les activités selon les modalités décrites ci-après. L'inscription à l'application via l'une ou l'autre de ces options peut impliquer que vous nous communiquiez des données à caractère personnel que vous avez fournies à ces applications, telles que votre adresse e-mail ou votre photo de profil, comme indiqué lors du processus d'inscription et avant que vous ne confirmiez votre inscription.
Une fois cette démarche effectuée, vous aurez accès à votre compte personnel, grâce auquel vous pourrez bénéficier de tous les services proposés par Passporter ainsi que de sa communauté.
Vous êtes seul responsable de la confidentialité de votre mot de passe et vous vous engagez, pour votre propre sécurité, à ne pas communiquer ces informations à des tiers.
Si vous constatez que votre compte a été piraté par un tiers, vous devez en informer Passporter dans les plus brefs délais afin que les mesures appropriées puissent être prises.
Toute utilisation frauduleuse d'un compte personnel par l'Utilisateur ou par un tiers entraînera la perte du droit de continuer à utiliser les fonctionnalités de l'Application.
(ii) Création du profil de l'utilisateur
La création de votre profil doit être en adéquation avec le contenu, la thématique et l'objectif de l'application. C'est pourquoi les profils contenant les éléments suivants seront supprimés de l'application :
Passporter se réserve le droit de suspendre ou de résilier immédiatement, sans préavis, tout compte qui enfreindrait l'une des conditions mentionnées dans les présentes Conditions générales.
Passporter vous permettra, grâce à un moteur de recherche, de rechercher des destinations de voyage identifiées par des balises, leur emplacement via la géolocalisation ou des hashtags utilisés par les utilisateurs ayant partagé leurs photos et vidéos relatives à un voyage spécifique (les «Souvenirs »).
Vous pourrez contrôler la manière dont vos informations de voyage sont partagées via les paramètres de l'itinéraire ou du lieu (profil public ou privé). De plus :
Par ailleurs :
De même, tout utilisateur de Facebook ou d'Instagram n'appartenant pas à la communauté Passporter, mais souhaitant que nous publiions ou diffusions certaines images publiées sur ces mêmes plateformes, n'aura qu'à utiliser nos hashtags d'entreprise ou à nous taguer dans sa publication.
Il nous cède ainsi le droit d'utiliser et de diffuser cette publication sur ce même réseau social. Cette cession s'entend à titre gratuit, sans aucune forme de contrepartie, sans limitation géographique et pour une durée illimitée.
(iii) Services proposés par Passporter
Afin que l'accès à l'application et son utilisation soient aussi simples et sécurisés que possible, nous te présentons ci-dessous les services que nous proposons, ainsi que les conditions essentielles que tu dois respecter dans l'intérêt de toute la communauté Passporter. Ainsi, ton adhésion à la communauté Passporter te permet d'accéder aux services suivants :
Les services proposés par Passporter peuvent varier ou être modifiés. Passporter vous communiquera en temps utile des informations concernant les nouveaux services qui seront proposés ou ceux qui ne le seront plus. Ces informations seront mises à jour dans nos mentions légales, mais vous pourrez également recevoir des notifications par différents moyens, tels que des notifications push, des e-mails, etc. L'envoi de ce type d'informations ne nécessite pas de consentement préalable, car il est directement lié au service fourni par Passporter.
Au cours de cette étape, vous pourrez choisir parmi les destinations existantes ou créer une nouvelle destination dans l'application.
Vous pourrez rechercher la destination de votre choix, puis commencer à élaborer votre expérience de voyage, soit en utilisant le contenu déjà créé dans l'application pour cette destination, soit en y ajoutant le vôtre. Dans un premier temps, vous saisirez les dates de votre voyage, puis vous pourrez sélectionner des lieux déjà répertoriés sur la plateforme ou les ajouter vous-même à la destination, enrichissant ainsi votre propre expérience utilisateur ainsi que celle des autres voyageurs de la communauté Passporter.
Une fois la destination créée, tu pourras y ajouter des compagnons de voyage, soit en saisissant le nom d'utilisateur de ceux qui sont déjà inscrits, soit en les invitant facilement via WhatsApp.
Dans « Souvenirs », vous pourrez effectuer les actions suivantes :
Vous pouvez également utiliser Passporter pour découvrir des lieux ou des itinéraires mis en ligne par d'autres utilisateurs, par notre équipe ou par des tiers.
L'application vous permet de rechercher des lieux ou des itinéraires au sein d'une même destination sélectionnée, ainsi que de rechercher des références, de mettre en relation d'autres voyageurs et de les associer à cette recherche, que vous pourrez enregistrer une fois configurée.
L'application Passporter est compatible avec différentes plateformes ; vous pourrez donc en tirer le meilleur parti, que vous l'utilisiez sur votre appareil mobile ou que vous y accédiez depuis un navigateur web.
De plus, dans le cadre de l'utilisation via un navigateur web, les utilisateurs de Google Chrome ont la possibilité d'installer notre propre extension afin d'importer du contenu depuis n'importe quel site web et d'améliorer ainsi l'expérience de planification de votre voyage. Pour cela, il vous suffit de télécharger l'extension depuis le Chrome Web Store, puis de vous inscrire sur Passporter.
Comme nous l'avons indiqué précédemment, lorsque vous accédez à l'application, vous créez un profil dans lequel vous ajoutez une photo de profil. Vous pouvez modifier, supprimer ou remplacer cette photo à tout moment.
Concernant votre passeport :
Passporter vous enverra les notifications suivantes :
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par la législation espagnole, et les tribunaux de la ville de Valence sont compétents.